Édition
Directeur de publication :
DREAL Normandie
Cité administrative de Rouen,
2 rue Saint Sever
76032 Rouen Cedex
Directeur de publication :
DREAL Normandie
Cité administrative de Rouen,
2 rue Saint Sever
76032 Rouen Cedex
Parimage
22 rue Chauvelot
75015 Paris
tél.: 01 44 24 22 22
www.parimage.fr
Ce site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France.
L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la DREAL Normandie
Le non respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. La DREAL Normandie se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
Ainsi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site, merci de contacter la DREAL Normandie.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes à la DREAL Normandie
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site.
Responsabilité de la DREAL Normandie, les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la DREAL Normandie.
La DREAL Normandie se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site www.deviation-evreux.fr
La responsabilité La DREAL Normandie ne saurait être engagée pour : les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de la DREAL Normandie et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site de la DREAL Normandie, les dommages de toute nature, directs, ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site www.deviation-evreux.fr, l’impossibilité d’accéder au site www.deviation-evreux.fr et/ou à l’un des sites internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.deviation-evreux.fr.
L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à la DREAL Normandie, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site www.deviation-evreux.fr lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit la DREAL Normandie des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.
L’utilisateur du site www.deviation-evreux.fr renonce à exercer tout recours contre la DREAL Normandie, dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.
Les utilisateurs du site www.deviation-evreux.fr ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable de la DREAL Normandie. Aussi pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site www.deviation-evreux.fr, merci de contacter par courrier la DREAL Normandie.
Parimage – Gérard ROLLANDO – DREAL Normandie
Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.
Cette option doit être activée à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences pour les réglages de cookie.
Si vous désactivez ce cookie, nous ne pourrons pas enregistrer vos préférences. Cela signifie que chaque fois que vous visitez ce site, vous devrez activer ou désactiver à nouveau les cookies.